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Le site www.influel.fr est la propriété de la SASU INFLUEL.

Identification de l’éditeur

L’éditeur du site www.influel.fr est la SASU INFLUEL

Coordonnées 
7 allée des Pommiers 76710 Bosc Guérard Saint Adrien
Tél. : +33(0) 627 746 595


Courriel : laurence.bertho@influel.fr

Forme juridique 
SASU INFLUEL (ci-après ‘’ La Société ’’), société par actions simplifiée à associé unique, inscrite au RCS de Rouen sous le numéro 849 411 582, représentée par Madame Laurence BERTHO-BEDEL, en sa qualité de présidente.

Identification du fournisseur de l’hébergement du site 

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157 59100 Roubaix

 

 

Usage du site

Le site www.influel.fr a pour fonction de faire connaitre les prestations proposées par la SASU InflueL.
Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus par SASU INFLUEL, à tout moment, de l’accès aux services proposés sur ledit site.

 

Responsabilité de l’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :

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– autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

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L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est à dire :

– A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l’éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

– A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les contenus présentés sur le présent site à destination des internautes français, sont rédigés en langue française. Des traductions en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions rédigées dans une autre langue.
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

 

Droits de propriété intellectuelle

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